Éditeur du site

Le présent site est édité par la SCI du Clos, immatriculée au R.C.S. de Vesoul sous le numéro 983 467 515.

• Raison sociale : SCI du Clos
• Statut juridique : Société Civile Immobilière
• Responsable de la publication : Stéphanie Musner
• Adresse postale : 18 grande rue, 70130 Ray-Sur-Saône, France
• Téléphone : 06 77 38 03 63
• Formulaire de contact : www.gite-bien-etre.com/contact.html
• Numéro SIRET : 983 467 515 00018
• Code APE : 6820B
• TVA intracommunautaire : FR20983467515

Hébergeur du site

Le site internet est hébergé par :

• Société : Franche Comté Net
• Adresse : 6 rue Gérard Mantion, 25000 Besançon, France
• Téléphone : 03 81 48 09 09
• Site internet : https://www.fcnet.fr

Activité du site

Le site www.gite-bien-etre.com présente un gîte écoresponsable situé en Haute-Saône, labellisé Gîtes de France® 5 épis. L’offre du gîte met l'accent sur le confort, le bien-être et la valorisation des produits locaux, dans un environnement naturel et paisible.

Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site www.gite-bien-etre.com (textes, éléments graphiques, visuels, logo, vidéos, animations, etc.) sont protégés par la législation française relative à la propriété intellectuelle.

Les textes, éléments rédactionnels, photographies originales et visuels créés spécifiquement pour le site sont la propriété exclusive de la SCI du Clos, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de ces contenus, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de leur propriétaire.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments constitue une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles & cookies

Collecte des données

Le site utilise un formulaire de contact permettant à l’utilisateur de transmettre des informations à la SCI du Clos. Ces données sont strictement utilisées pour répondre aux demandes formulées et ne sont jamais transmises à des tiers à des fins commerciales.

Conformité au RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d’accès
• Droit de rectification
• Droit à l’effacement
• Droit d’opposition
• Droit à la limitation du traitement
• Droit à la portabilité des données

Vous pouvez exercer vos droits à tout moment via le formulaire de contact : www.gite-bien-etre.com/contact.html

Aucun délégué à la protection des données (DPO) n’a été désigné, la SCI du Clos n'étant pas soumise à cette obligation.

Cookies

Le site utilise des cookies à des fins de mesure d’audience. Ces cookies sont anonymes et nous permettent de mieux comprendre la fréquentation du site afin d’en améliorer l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut refuser ou modifier les paramètres de stockage des cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite ou en configurant son navigateur internet.

Limitation de responsabilité

La SCI du Clos s’efforce de fournir sur le site www.gite-bien-etre.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Droit applicable

Le contenu du site www.gite-bien-etre.com est régi par le droit français. En cas de désaccord ou de litige, une résolution amiable sera toujours privilégiée.

À défaut d'accord, les juridictions compétentes seront celles du ressort de Vesoul, conformément aux règles en vigueur.